Questions fréquentes

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Questions fréquentes

Que sont les droits de l'homme ?

Les droits de l'homme sont les droits et les libertés fondamentaux de tous les êtres humains, sans distinction de race, de couleur, de sexe, de langue, de religion, d'opinion politique ou de toute autre opinion, d'origine nationale ou sociale, de fortune, de naissance ou de toute autre situation.

Les droits de l’homme peuvent être :

  • les droits civils ou politiques, comme le droit à la vie, le droit à l'égalité devant la loi et le droit à la liberté d'expression ;
  • les droits économiques, sociaux et culturels, comme le droit au travail, le droit à la sécurité sociale et le droit à l'éducation ; ou
  • les droits collectifs, comme le droit au développement et le droit à l'autodétermination.

Tous les droits de l'homme sont indivisibles, intimement liés et interdépendants. Toute amélioration apportée à l'un de ces droits facilite la progression des autres.

Les droits universels de chaque personne sont reflétés et garantis dans la loi, sous la forme de traités, de droit international coutumier, de principes généraux et d'autres sources de droit international. Le droit international des droits de l'homme stipule que les gouvernements doivent soit prendre des mesures positives, soit s'abstenir d'agir d'une certaine manière, afin de promouvoir et protéger les droits de l'homme et les libertés fondamentales des individus ou des groupes. En savoir plus

Que font les Nations Unies pour promouvoir et protéger les droits de l'homme ?

La promotion et la protection des droits de l'homme constituent l'un des objectifs fondamentaux des Nations Unies, qui s'emploie activement à définir, à aider à mettre en œuvre et à superviser l'application des normes relatives aux droits de l'homme. Par exemple, depuis 1948, l'Assemblée générale a adopté environ 80 conventions et déclarations sur les droits de l'homme.

Le Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l'homme (HCDH) est le premier responsable de la promotion et de la protection des droits de l'homme, ainsi que de l'intégration des droits de l'homme au sein des Nations Unies. La communauté internationale, par le biais de l'Assemblée générale, lui a donné ce mandat unique.

Les Nations Unies ont mis en place plusieurs mécanismes des droits de l'homme en vue de superviser la mise en œuvre des normes relatives aux droits de l'homme à l'échelle mondiale. Ces organismes, qui sont tous distincts du HCDH, comprennent :

  • le Conseil des droits de l'homme, un organe intergouvernemental composé de 47 États Membres élus par l'Assemblée générale ;
  • dix (10) organes conventionnels des droits de l'homme, qui sont des comités d'experts indépendants chargés de surveiller la mise en œuvre des dix (10) principaux instruments relatifs aux droits de l'homme par les pays les ayant ratifiés ;
  • des experts indépendants chargés de certaines questions thématiques ou de certains pays, qui travaillent dans le cadre des procédures spéciales et sont nommés par le Conseil des droits de l'homme pour rendre compte de la situation des droits de l'homme et pour fournir des conseils en la matière.

Les organes judiciaires du système des Nations Unies, comme la Cour pénale internationale et les tribunaux pénaux spéciaux créés par le Conseil de sécurité, s'efforcent de rendre justice en cas de violations graves des droits de l'homme.



Comment fonctionne le HCDH ?

Le HCDH aide les autorités nationales à respecter leurs engagements en matière de droits de l'homme. Le Haut-Commissariat, qui est dirigé par Michelle Bachelet, Haute-Commissaire des Nations Unies aux droits de l'homme et qui compte plus de 1 400 membres du personnel dans plus de 85 pays, apporte son soutien aux gouvernements et aux mouvements de la société civile, en fonction du suivi qu'il effectue à l'échelle mondiale sur la situation des droits de l'homme.

Le HCDH fournit une assistance juridique et des formations pratiques aux gouvernements, aux juges, aux forces de police et aux fonctionnaires de l'administration pénitentiaire pour garantir qu'ils respectent les droits de l'homme. Il aide également à créer des institutions nationales des droits de l'homme et des groupes de la société civile, et maintient des liens solides avec eux.

Le HCDH soutient également le travail des comités chargés de contrôler le respect des principaux instruments internationaux relatifs aux droits de l'homme, du Conseil des droits de l'homme et des experts indépendants titulaires de mandats thématiques ou spécifiques à un pays au titre de procédures spéciales nommés par le Conseil des droits de l'homme.

Il s'efforce aussi de donner la priorité aux droits de l'homme dans les opérations menées par tous les organismes des Nations Unies. En savoir plus

Qu'est-ce que le Conseil des droits de l'homme ? Est-il différent du HCDH ?

Le Conseil des droits de l'homme est un organe intergouvernemental qui dépend directement de l'Assemblée générale. Cet organe distinct du HCDH fait partie du Secrétariat des Nations Unies et dépend du Secrétaire général. Le HCDH fournit un appui technique et opérationnel ainsi que des services de secrétariat au Conseil.

Le Conseil des droits de l'homme a été créé le 15 mars 2006 par l'Assemblée générale et remplace la Commission des droits de l'homme des Nations Unies, qui a été pendant 60 ans le principal organe intergouvernemental responsable des droits de l'homme. Composé de 47 représentants d'États, le Conseil est avant tout un organe politique doté d'un mandat élargi sur les droits de l'homme et une instance chargée de prévenir les abus, les inégalités et la discrimination, de protéger les plus vulnérables et de dénoncer les auteurs de violations des droits de l'homme.



Comment le HCDH peut-il aider à promouvoir et protéger mes droits de l'homme ?

Le HCDH représente l'engagement du monde envers les idéaux universels de dignité humaine. La communauté internationale lui a confié un mandat unique, qui est de promouvoir et protéger les droits de l'homme.

À travers sa Haute-Commissaire, le HCDH s'exprime objectivement sur les violations des droits de l'homme. Grâce à ses relations particulières, il collabore avec les gouvernements pour s'assurer qu'ils promeuvent et respectent entièrement tous les droits de l'homme. Le HCDH, qui compte plus de 1 400 membres du personnel dans 85 pays, aide d'autres organismes à respecter leurs obligations en matière de droits de l'homme et aide les individus à exercer leurs droits.

Le HCDH appuie le travail des organismes internationaux de protection et de suivi des droits de l'homme, comme les organes conventionnels, qui sont en mesure de recevoir des plaintes émanant de particuliers. Il contribue à l'établissement de réseaux et d'alliances en vue de favoriser la promotion et la protection des droits de l'homme, et encourage les activités de sensibilisation et l'éducation aux droits de l'homme.

Quelles sont les ressources dont dispose le HCDH ?

Chaque année, le HCDH dépend des contributions d'une grande variété de donateurs, dont les particuliers, pour pouvoir mener à bien ses programmes. Ces contributions volontaires représentent 60 % du budget du HCDH. Le reste provient du budget ordinaire des Nations Unies. En 2019, le HCDH a perçu 179 millions de dollars en contributions volontaires et 105,6 millions de dollars du budget ordinaire des Nations Unies. En savoir plus



Comment le droit international protège-t-il mes droits de l'homme ?

Le droit international des droits de l'homme énonce les obligations que les États sont tenus de respecter. Lorsqu'ils adhèrent aux traités internationaux, les États ont l'obligation et le devoir de respecter, protéger et mettre en œuvre les droits de l'homme en vertu du droit international. L'obligation de respecter signifie que les États doivent s'abstenir de s'ingérer dans l'exercice des droits de l'homme ou de restreindre ces derniers. L'obligation de protection exige des États qu'ils protègent les personnes ou groupes de personnes contre les violations des droits de l'homme. L'obligation de mettre en œuvre signifie que les États doivent prendre des mesures positives pour faciliter l'exercice des droits de l'homme.

Grâce à la ratification des traités internationaux des droits de l'homme, les gouvernements s'engagent à prendre des mesures et à adopter des lois nationales compatibles avec leurs obligations et devoirs découlant des traités. Le système juridique national constitue donc la principale protection juridique de vos droits de l'homme, tels qu'ils sont garantis par le droit international. Lorsque les procédures juridiques nationales ne sont pas en mesure de réagir face à des atteintes aux droits de l'homme, certains mécanismes et procédures sont disponibles pour recueillir des plaintes et communications émanant de particuliers à l'échelle régionale et internationale afin de protéger vos droits de l'homme. Les systèmes régionaux de protection des droits de l'homme ont aussi un rôle crucial à jouer pour faire respecter le droit international. En savoir plus



Comment puis-je savoir si mon pays a ratifié un traité spécifique relatif aux droits de l'homme ?

Vous trouverez des informations actualisées sur les engagements pris par votre pays concernant les principaux traités et conventions internationaux sur les droits de l'homme dans notre base de données relative aux organes conventionnels, sous « Ratifications et réserves ». Vous pouvez y voir si votre gouvernement a signé ou ratifié un traité, et s'il a émis des réserves sur l'une ou l'autre disposition du traité. Vous pouvez aussi contacter votre institution nationale des droits de l'homme, telle qu'une commission des droits de l'homme, ainsi que des ONG locales spécialisées dans les droits de l'homme afin d'obtenir des informations.

Comment savoir si mon gouvernement s'acquitte de ses obligations aux termes du droit international des droits de l'homme et comment contribuer au respect de ces droits ?

Les institutions nationales des droits de l'homme*, les ONG locales spécialisées dans les droits de l'homme, la presse et les groupes de la société civile, par exemple, surveillent les mesures prises par votre gouvernement en matière de droits de l'homme et signalent les aspects à améliorer. Aux niveaux régional et international, il existe des mécanismes qui permettent de superviser la manière dont les États s'acquittent de leurs obligations juridiques dans le domaine des droits de l'homme.

À travers son Examen périodique universel (EPU), le Conseil des droits de l'homme examine de façon périodique la manière dont chacun des 193 États Membres des Nations Unies s'acquitte de ses obligations et engagements en matière de droits de l'homme. Le processus de l'EPU prévoit la participation de toutes les parties intéressées*, dont les organisations non gouvernementales (ONG), les institutions nationales des droits de l'homme et les mécanismes régionaux.

En matière de droits de l'homme, les Nations Unies comptent aujourd'hui 10 organes conventionnels chargés de surveiller le respect par les États parties des principaux traités et conventions internationaux relatifs aux droits de l'homme. Vous pouvez fournir des informations supplémentaires à ces organes conventionnels lorsqu'ils prévoient d'examiner les rapports soumis par votre pays concernant l'exécution de ses obligations conventionnelles. Vous trouverez les rapports concernant votre pays et les recommandations émises par les organes conventionnels dans la base de données des organes conventionnels disponible sur notre site Web, ainsi que dans des déclarations, des communiqués de presse et des rapports publiés sur le site.

Vous pouvez également soumettre des informations aux titulaires de mandats au titre de procédures spéciales du Conseil des droits de l'homme concernant toute allégation de violation des droits de l'homme. La décision d'intervenir est laissée à l'appréciation des titulaires de mandats, qui peuvent choisir de s'entretenir directement avec les gouvernements, des institutions intergouvernementales ou des acteurs non étatiques.

Qu’est-ce que l’état de droit?


Le Secrétaire général a décrit l’état de droit comme « un principe de gouvernance en vertu duquel l’ensemble des individus, des institutions et des entités publiques et privées, y compris l’État lui-même, ont à répondre de l’observation de lois promulguées publiquement, appliquées de façon identique pour tous et administrées de manière indépendante, et compatibles avec les règles et normes internationales en matière de droits de l’homme. Il implique, d’autre part, des mesures propres à assurer le respect des principes de la primauté du droit, de l’égalité devant la loi, de la responsabilité au regard de la loi, de l’équité dans l’application de la loi, de la séparation des pouvoirs, de la participation à la prise de décisions, de la sécurité juridique, du refus de l’arbitraire et de la transparence des procédures et des processus législatifs. » (Rapport du Secrétaire général sur le rétablissement de l’état de droit et administration de la justice pendant la période de transition dans les sociétés en proie à un conflit ou sortant d’un conflit.

La notion d’état de droit est inscrite dans la Charte des Nations Unies. Le préambule de la Charte indique que l’un des buts de l’ONU est de « créer les conditions nécessaires au maintien de la justice et du respect des obligations nées des traités et autres sources du droit international. » De plus, un des principaux buts de l’ONU est de « réaliser, par des moyens pacifiques, conformément aux principes de la justice et du droit international, l’ajustement ou le règlement de différends ou de situations de caractère international susceptibles de mener à une rupture de la paix. » La Déclaration universelle des droits de l’homme de 1948 accorde également une place centrale à l’état de droit lorsqu’elle souligne qu’« il est essentiel que les droits de l’homme soient protégés par un régime de droit pour que l’homme ne soit pas contraint, en suprême recours, à la révolte contre la tyrannie et l’oppression ».

Consciente de la place centrale qui est celle de l’état de droit, l’Assemblée générale a tenu, le 24 septembre 2012, à sa soixante-septième session, une Réunion de haut niveau sur l’état de droit aux niveaux national et international. Une occasion unique a ainsi été donnée à tous les États Membres, organisations non gouvernementales et organisations de la société civile représentés au plus haut niveau de s’engager à renforcer l’état de droit. La Réunion de haut niveau s’est achevée par l’adoption par consensus d’une déclaration dans laquelle les États Membres ont réaffirmé leur attachement à l’état de droit et défini les mesures à prendre pour en garantir les différents aspects. Ils constatent, dans cette déclaration, « que l’état de droit vaut aussi bien pour tous les États que pour les organisations internationales, y compris l’Organisation des Nations Unies et ses organes principaux, et que le respect et la promotion de l’état de droit et de la justice devraient guider toutes leurs activités et conférer certitude et légitimité à leurs actions. Ils déclarent considérer également que « toutes les personnes, institutions et entités publiques ou privées, y compris l’État lui-même, sont tenues de respecter les lois justes et équitables et ont droit sans distinction à l’égale protection de la loi ».

La Déclaration souligne que l’état de droit est une question intersectorielle qui lie les trois piliers de l’ONU: la paix et la sécurité, les droits de l’homme et le développement. Ces liens entre l’état de droit, les droits de l’homme, la paix et la sécurité et le développement ont été explicités dans l’additif au rapport publié en 2014 par le Secrétaire général sur le renforcement et la coordination de l’action des Nations Unies dans le domaine de l’état de droit.

Qu’est ce que le droit international des droits de l’homme


Le droit international des droits de l’homme est le fondement du droit de vivre dans la dignité. L’état de droit, tel que l’a défini le Secrétaire général, exige que les règles de procédure, les institutions et les normes essentielles soient compatibles avec les droits de la personne et avec les principes fondamentaux que sont l’égalité devant la loi, la responsabilité au regard de la loi et l’équité dans la protection et la défense des droits.

La justice, y compris la justice transitionnelle, constitue un élément fondamental de l’instauration d’une paix durable dans les pays en proie à un conflit ou sortant d’un conflit. L’Organisation des Nations Unies aide les États, à leur demande, à s’attaquer aux violations graves des droits de l’homme et à assurer une réparation aux victimes.

Il n’existe pas d’état de droit dans les sociétés où les droits de l’homme ne sont pas protégés; à l’inverse, les droits de l’homme ne peuvent pas être protégés dans les sociétés où un véritable état de droit n’existe pas. L’état de droit permet l’exercice concret des droits de l’homme, qui ne sont plus alors un simple principe mais une réalité.

Comment comprendre le droit international et les juridictions internationales ?


Le droit international, consacré par la Charte des Nations Unies, est le fondement même de l’Organisation. La promotion du développement et du respect des obligations internationales a toujours été un aspect essentiel des activités de celle-ci, qui consistent notamment à promouvoir le développement progressif du droit international et sa codification et à faciliter l’expansion du réseau des traités internationaux, et des mécanismes de règlement des différends internationaux. Ces activités, qui reposent sur les valeurs et principes fondamentaux des Nations Unies, contribuent de façon appréciable à l’action collective menée au niveau international pour maintenir la paix et la sécurité internationales, promouvoir les droits de l’homme et favoriser le développement durable.

Au sortir d’un conflit, il est nécessaire de rétablir progressivement l’état de droit. Dans de telles situations, l’Organisation des Nations Unies apporte différentes formes d’aide humanitaire. La justice, y compris notamment la justice transitionnelle, est indispensable pour l’instauration d’une paix durable dans les pays en proie à un conflit ou sortant d’un conflit. L’Organisation des Nations Unies aide les pays qui le demandent à faire face aux violations graves des droits de l’homme et à octroyer une réparation aux victimes.

Le droit international des droits de l’homme, le droit international humanitaire, le droit pénal international et le droit international des réfugiés constituent les fondements du droit de vivre dans la dignité. Ces fondements du cadre normatif sont des corpus de droit complémentaires qui partagent le même objectif: protéger la vie, la santé et la dignité des personnes.

Un ordre juridique équitable, stable et prévisible est également important pour promouvoir le développement durable, équitable et sans exclusive, la croissance économique et l’emploi, les investissements et l’esprit d’entreprise, ainsi que pour moderniser et harmoniser le droit commercial international.

Comment comprendre les menaces transnationales


Parmi les principaux défis posés à la paix et à la sécurité figurent les crimes, qui, tout en étant commis sur le territoire national, franchissent les frontières et touchent des régions entières et, en fin de compte, l’ensemble de la communauté internationale. Il s’agit d’un défi en évolution qui se pose à l’état de droit et à la protection des droits de l’homme et qui reflète bien les liens étroits avec la paix et la sécurité.

Le terrorisme engendre violence et instabilité, limite la liberté de mouvement et l’accès à l’emploi et à l’éducation, dégrade la qualité de la vie et peut entraver le développement économique et social. De même, dans divers domaines, la criminalité transnationale organisée menace la paix et la sécurité et nuit au développement économique et social des sociétés dans le monde entier. L’Assemblée générale et la Conférence des Parties à la Convention des Nations Unies contre la criminalité organisée et aux Protocoles EN s’y rapportant ont souligné à quel point cette criminalité affectait les droits de l’homme et l’état de droit. Dans ce contexte, une coopération internationale fondée sur le principe de la responsabilité partagée et le respect du droit international est essentielle pour démanteler les réseaux illicites, y compris ceux se livrant au trafic de drogues et à la traite des êtres humains.

Les actes de piraterie menacent la sécurité maritime, en particulier en mettant en danger la vie des gens de mer ainsi que la sécurité de la navigation et du commerce. La piraterie peut être lourde de conséquences, notamment en ce qu’elle fait obstacle à l’aide humanitaire et accroît le coût des transports vers les régions touchées, et compromet l’état de droit. La Convention des Nations Unies sur le droit de la mer de 1982 offre un cadre pour la répression de la piraterie en droit international.